Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA FRANCE-GARROS
LE DORTZ GUY

Numéro de dépôt :
93456353
Date de dépôt :
15/02/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/02/2003

Présentation de la marque CHATEAU LA FRANCE-GARROS

Déposée le 15 février 1993 par LE DORTZ GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA FRANCE-GARROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est LE DORTZ GUY, domicilié(e) LA FRANCE-GARROS, 33126 FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE DORTZ GUY - France.

La marque CHATEAU LA FRANCE-GARROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA FRANCE-GARROS est expirée depuis le 15 février 2003.

LE DORTZ GUY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU L'ARLEQUIN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. , CHATEAU LA FRANCE-GARROS , CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée


LE DORTZ GUY - LA FRANCE-GARROS, 33126 FRONSAC - France


LE DORTZ GUY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LA FRANCE-GARROS